Subvention Arthritis pour l’émergence de projets

La Fondation ARTHRITIS, née en 2006, constitue aujourd’hui la principale initiative privée en France de financement de la recherche sur les RMS (rhumatismes et maladies musculosquelettiques) et particulièrement les maladies articulaires les plus sévères, tels que les rhumatismes inflammatoires chroniques. Une des missions principales de la Fondation est de soutenir la recherche sur les RMS en finançant des projets de recherche menés en étroite collaboration avec les équipes de recherche académique, les organismes de recherche publics ou privés et les sociétés savantes Française de Rhumatologie (SFR, SOFREMIP). Afin de mieux répondre à cette mission, la société ARTHRITIS R&D, dont l’actionnaire unique est la Fondation ARTHRITIS, a été créée en 2014. Son objectif est de permettre la mise en place de programmes de recherche sur les rhumatismes en collaboration avec les laboratoires publics ou privés, avec la possibilité de développement industriel à travers des partenariats avec l’industrie pharmaceutique.

En adéquation avec sa nouvelle stratégie scientifique 2020-2025 et pour répondre rapidement aux défis posés par les RMS, la Fondation Arthritis a choisi d’axer ses financements, durant les 5 ans à venir, sur des projets innovants dont les thématiques seront guidées par les axes de recherche prioritaires définis par la Fondation.

La Fondation Arthritis lance son Appel à Projets « Subvention Arthritis pour l’émergence de projets ».

CANDIDATER A L’APPEL A PROJETS 2023-2024

1. DESCRIPTIF

La Fondation Arthritis s’est fixée comme principal objectif de soutenir une recherche française de qualité contribuant à l’avancement de la compréhension des RMS, à l’identification de nouveaux marqueurs diagnostiques et à la découverte de nouvelles pistes thérapeutiques.
La subvention Arthritis pour l’émergence de projets est destinée à l’amorçage de projets de recherche innovants visant à faire émerger de nouvelles thématiques et/ ou technologies sur les RMS.
À travers ce financement, la Fondation Arthritis souhaite impulser l’émergence de nouvelles pistes de recherche dans les RMS intégrant une rupture technologique ou conceptuelle et favoriser la montée en puissance de projets scientifiques permettant l’obtention de financements nationaux ou internationaux de plus grande envergure.

2. CRITERES D’ELIGIBILITE

Le projet de recherche

Les projets de recherche financés devront répondre aux critères suivants :
– Projet qui répond aux enjeux et axes de recherches prioritaires de la Fondation
– Projet présentant une approche innovante, de rupture technologique et/ou conceptuelle
– Projet pilote ou permettant la mise en place d’un programme de recherche éligible à des financements nationaux ou internationaux de plus grande envergure
– Projet avec des objectifs clairs et atteignables dans les 12 mois
– Les projets introduisant une nouvelle thématique RMS au sein d’une nouvelle équipe ou d’une équipe existante seront encouragés

Le porteur du projet

L’appel à projets s’adresse à :
– Des chercheur·ses confirmé·es statutaires travaillant dans une unité de recherche française
– Des chercheur·ses confirmé·es souhaitant initier un nouveau projet ou une nouvelle thématique de recherche sur les RMS au sein d’une nouvelle équipe ou d’une équipe existante
– Des chercheur·ses confirmé·es souhaitant introduire une nouvelle expertise technologique et/ou une nouvelle approche de recherche dans leur unité de recherche
– Les candidatures des chercheur·ses revenant d’un séjour professionnel à l’étranger sont encouragées

Le laboratoire

–  Doit être un laboratoire de recherche universitaire ou un organisme de recherche public. Nous précisons que la subvention n’est attribuée qu’aux organismes de recherche (pas aux structures associatives)

– Doit être agréés pour le crédit impôt recherche (CIR) par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, soit en étant référencés dans la liste des établissements agréés pour le CIR et/ou en ayant un numéro d’agrément CIR. Les organismes agréés par le Ministère sont listés sur le site du Ministère (liste non exhaustive)

3. MODALITÉS DU FINANCEMENT

Le montant attribué par projet est de 25 000 € pour une durée d’1 an.
Le financement accordé pourra être consacré :
– aux frais de fonctionnement du projet (dont les frais de missions qui ne devront pas dépasser 5% du montant total)
– à l’achat de petits équipements et de matériels de recherche
– à la sous-traitance de travaux à des entreprises ou à des laboratoires publics ou privés ;
– à des gratifications de stage de master recherche qui ne pourront pas excéder la durée de la subvention
Les frais de gestion de l’organisme gestionnaire ne seront pas couverts par cette subvention. Sur demande, une lettre précisant une exonération des frais de gestion et/ou de fonctionnement pourra être délivrée à l’attention de votre institution.

4. ENGAGEMENT VIS-À-VIS DE LA FONDATION

Si le projet est retenu par la Fondation, le·la chercheur·se s’engage à :
– Présenter les résultats de ses travaux auprès de ses pairs et des membres des instances de la Fondation au cours de la Journée Jacques Courtin à laquelle il·elle s’engage à participer dans sa totalité.
– Remettre à l’issue des travaux un rapport scientifique et financier de synthèse sur l’ensemble de la période.
– Mentionner le soutien de la Fondation ARTHRITIS dans ses publications, communiqués de presse et toute présentation de travaux écrite ou orale.
– Transmettre les publications relatives au projet à la Fondation ARTHRITIS dans les meilleurs délais et au plus tard dans la semaine suivant la publication.

5. CRITÈRES D’ÉVALUATION

Les candidatures seront évaluées par un comité d’experts mixtes composé des membres du Conseil Scientifique de la Fondation Arthritis.
Les financements seront accordés après avis du Conseil Scientifique et approbation par le Conseil d’Administration de la Fondation Arthritis qui jugeront :
– la thématique du projet et son adéquation avec les axes de recherche prioritaires de la Fondation
– le stade du projet : seuls les projets en phase d’amorçage seront évalués
– le caractère innovant et original du projet
– le potentiel de développement du projet
– le potentiel des résultats attendus à aboutir à l’obtention de financements de plus grande envergure
– le potentiel de développement d’une nouvelle thématique de recherche sur les RMS
– la mise en place d’une nouvelle expertise technologique au sein du laboratoire
– la faisabilité du projet : objectifs identifiés atteignables dans les 12 mois
– la qualité scientifique du projet
– la qualité scientifique du·de la chercheur·se porteur·se du projet et de son équipe (ex. parcours, publications)

Informations importantes 

Afin de démarrer le projet au plus tôt, de faciliter et d’anticiper les démarches juridiques liées à la contractualisation du projet, nous vous encourageons vivement à contacter vos organismes et institutions de recherche pour prendre connaissance des contrats de subvention, identifier les partenaires privilégiés et nous transmettre :

– tous les contrats existants dans le cadre de ce projet, en particulier en ce qui concerne la propriété intellectuelle (qui sera discutée dans le contrat), la valorisation, le transfert de technologie

– tous les partenaires institutionnels potentiels impliqués dans le projet

Pour tout renseignement complémentaire : departementscientifique@fondation-arthritis.org